Marque enregistrée - Marque en vigueur

B5 BEMOL 5
M. Yves DORN, Agissant pour le compte de la société "BEMOL 5" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4281690
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2026
B5 BEMOL 5 de Yves DORN

Présentation de la marque B5 BEMOL 5

Déposée par voie électronique le 21 juin 2016 par monsieur Yves DORN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B5 BEMOL 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Yves DORN domicilié(e) 170 montée de la Vigourette - 69270 - CAILLOUX SUR FONTAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque B5 BEMOL 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B5 BEMOL 5 arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.

Yves DORN a également déposé les autres marques suivantes : BEMOL 5


M. Yves DORN, Agissant pour le compte de la société "BEMOL 5" en cours de formation - 170 montée de la Vigourette - 69270 - CAILLOUX SUR FONTAINES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Publications électroniques téléchargeables sous forme de revues ; CD audio et vidéos, CD-ROM préenregistrés ;

Livres, périodiques, revues ;

Organisation de manifestations pour la promotion d'artistes de jazz ; organisation de manifestations à des fins publicitaires autour du thème du ; jazz ; regroupement de produits liés à l'univers du jazz permettant aux acheteurs de les visualiser et de les acheter commodément ;

Organisation de manifestations culturelles, de représentations, de concerts, de conférences ; mise à disposition de salles de répétitions, studios d'enregistrement ; production d'artistes ; production d'enregistrements audio-visuels ; publication de revues spécialisées ; édition de revues sous forme électronique sur Internet ; location de disques compacts (CD) ou de bandes magnétiques préenregistrées ;

Cafés, bars, restaurants, brasseries, pianos-bars, cafés concerts, pubs.